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Recyclage
Surcharge pour le recyclage des déchets électroniques


Chers clients,

Veuillez noter que toutes ventes de produits électroniques désignés par la Recycling Regulation, livrés en Colombie Britannique et/ou en Alberta sont sujettes à une surcharge pour le recyclage des déchets électroniques. BlueStar Canada, en tant que distributeur est soumis à l'obligation de collecter cette taxe et de la remettre au Electronics Stewardship Association of BC (ESABC) et ou à l'Alberta Recycling Management Authority (ARMA).

Les ventes de produits électroniques à un revendeur enregistré auprès du ESABC ou du ARMA peuvent être exemptées de la surcharge pour le recyclage des déchets électroniques à condition que le revendeur fournisse à BlueStar Canada son numéro d'exemption.

Etant donné que la surcharge n'est remise qu'une seule fois sur la vente d'un produit, le revendeur peut recouvrer le montant de la surcharge en la facturant à son tour à son utilisateur final.

Les montants de la surcharge pour le recyclage des déchets électroniques sur les produits désignés sont disponibles en ligne sur les sites web énumérés ci-dessous.

Veuillez s'il vous plaît vous assurer de fournir votre numéro d'exemption ESABC ou ARMA en retournant une copie remplie et signée du formulaire d'exemption à:

BlueStar Canada
par fax au (514) 344-1687
ou par courriel à recycle@bluestar.ca  

BlueStar Canada vous remercie de votre coopération et de votre contribution à la protection de l'environnement.

Colombie Britannique:
Pour plus d'information concernant la taxe de gestion environnementale de Colombie Britannique, veuillez contacter Encorp au: (604) 473-2400 ou visitez http://www.encorp.ca/  


Alberta:
Pour de plus amples renseignements sur le recyclage du matériel électronique en Alberta, veuillez contacter Alberta Recycling au: 1-888-999-8762, ou visitez http://www.albertarecycling.ca/  

 

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